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197 documents

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  • 24092018.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 24.09.2018 6.18 Mo

    Eléments pour l’établissement d’un guide sur l’élaboration d’indicateurs de dose interne sommant les expositions par la modélisation toxicocinétique

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  • revue_biblio.jpg

    Rapports d'appui / guides .pdf 30.06.2019 1.88 Mo

    Revue bibliographique des concentrations en substances POP réglementées dans les plastiques de construction, d'équipements textiles et d'ameublement, et d'emballages non-alimentaires

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  • rejets_0.jpg

    Rapports d'appui / guides .pdf 17.12.2020 4.86 Mo

    Surveillance des rejets à l'atmosphère : proposition de nouvelles dispositions pour les contrôles réglementaires dans la perspective d'une diminution des VLE

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  • sismicite.jpg

    Rapports d'appui / guides .pdf 01.12.2017 2.94 Mo

    Etat des connaissances concernant les aléas et les risques liés à la sismicité anthropique

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  • DRC-12-115721-01528A.PNG

    Rapports d'appui / guides .pdf 25.06.2012 2.68 Mo

    Principaux usages et possibilités de réduction des risques pour certains perturbateurs endocriniens avérés ou suspectés

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  • maitrise-des-risques.gif

    Rapports d'appui / guides .pdf 06.02.2018 8.51 Mo

    Maîtrise des risques dans les filières de recyclage des déchets contenant des substances dangereuses : cas des plastiques des DEEE contenant des retardateurs de flamme bromés

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  • rapport.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 14.12.2022 1.43 Mo

    Possibilité de substitution des substances employées dans les produits de traitement du bois (TP8) Enjeux liés aux prochaines décisions d'approbation - Mise à jour Octobre 2022

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  • synthese-2020.png

    Rapports d'appui / guides .pdf 10.10.2020 1.16 Mo

    Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l’eau, les denrées alimentaires et dans l’air en France au 30 juin 2020

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  • valeurs_seuil.jpg

    Rapports d'appui / guides .pdf 01.06.2006 864.79 Ko

    Elément sur l'origine et le mode d'élaboration des valeurs réglementaires de l'eau, de l'air et des denrées alimentaires, applicables en France pour les substances chimiques

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